1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.nextproject.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Raison sociale : NEXT PROJECT SAS – 18 rue de Londres – 75009 PARIS – France
SIRET 789 486 776 00030 – RCS PARIS – APE 7022Z – TVA intra FR 88 789 486 776
SAS au capital de 16 000€
Directeur de la Publication : Pascal EMERY
Webmaster : Next Project – contact@nextproject.fr – Tél: +33 9 70 46 80 10

Il est hébergé par la société OVH, 2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – RCS Lille Metropole 424 761 419 00045

 

 

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.nextproject.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Next Project. Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

 

 

3. Description des services fournis
Le site www.nextproject.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Next Project s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicative, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Next Project est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Crédits photo: Next Project, Thinkstock.

 

 

 

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

 

5. Limitations de responsabilité
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6. Informations nominatives
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